Conditions d’utilisation

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Les présentes conditions générales d’utilisation déterminent les règles d’accès au site de l’institution Saint-Aspais.

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L’utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, les présentes conditions générales d’utilisation du seul fait de sa connexion au site.

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L’utilisateur est légalement habilité à procéder à de courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ainsi qu’aux autres utilisations expressément autorisées par la loi, dans les limites et conditions fixées par cette dernière et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source éditoriale.

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L’utilisateur est autorisé à créer :

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L’institution Saint-Aspais n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n’assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites tiers comportant un lien hypertexte vers le site.